Mentions légales
1. Éditeur du Site
Le site internet La Maison des Français (ci-après « le Site ») est édité par :
- Nom de l’association : La Maison des Français
- Statut juridique : Association en cours d’immatriculation
- Adresse : Pas d’adresse physique pour le moment
- E-mail : [email protected]
- Téléphone : Pas de numéro de téléphone pour le moment
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Yoann Landraudie
3. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : GoDaddy
- Adresse de l’hébergeur : 14455 N. Hayden Rd., Ste. 226, Scottsdale, AZ 85260, USA
- Téléphone de l’hébergeur : 09 75 18 70 39 (service client France)
4. Propriété Intellectuelle
Les contenus publiés sur le Site, y compris les textes, images, vidéos, graphismes, logos et icônes, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Certaines images utilisées proviennent de Canva et sont exploitées conformément aux licences fournies par la plateforme. Lorsque requis, les crédits des auteurs ou sources seront mentionnés selon les conditions d’utilisation applicables. Les textes et autres contenus peuvent inclure des références ou des inspirations issues de sources existantes, mais nous nous efforçons de les adapter et de les reformuler. En cas de doute sur un contenu spécifique, veuillez nous contacter. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée des contenus protégés est interdite.
5. Protection des Données personnelles
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6. Responsabilité
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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige relatif à l’utilisation du Site est soumis au droit suédois. En cas de litige, les tribunaux de Suède seront seuls compétents.
9. Contact
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